MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Amélie Boutonnet
Entreprise Individuelle – Micro-entreprise
Adresse : 6 Ribiere, 87130 Neuvic-Entier, France
Email : amelieboutonnet.contact@gmail.com
Téléphone : 06 71 84 90 54
SIRET : 83893196200032
TVA non applicable – article 293B du CGI
2. Responsable de la publication
Amélie Boutonnet
3. Hébergement
ITACWT Limited
Block 5, Harcourt Centre, Harcourt Road, Dublin 2, Ireland
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, documents, produits digitaux, ebooks, supports, etc.) sont la propriété exclusive d’Amélie Boutonnet.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est interdite.
5. Données personnelles
Les données collectées via les formulaires sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, vous pouvez demander la modification ou suppression de vos données à : amelieboutonnet.contact@gmail.com.
6. Responsabilité
Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. Collecte des données
Les informations collectées (nom, email, téléphone, entreprise, etc.) sont utilisées pour répondre aux demandes, assurer le suivi client et proposer des services adaptés.
2. Utilisation
Les données sont utilisées uniquement dans le cadre :
- des demandes de contact
- des prestations
- du suivi client
Aucune donnée n’est vendue ou transmise à des tiers.
3. Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la relation commerciale.
4. Droits
Conformément au RGPD, vous pouvez demander :
- accès
- modification
- suppression
en écrivant à : amelieboutonnet.contact@gmail.com
5. Sécurité
Les données sont traitées de manière sécurisée et confidentielle.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. Objet
Les présentes CGV régissent les prestations de conseil, d’audit, d’accompagnement et la vente de produits digitaux proposés par Amélie Boutonnet.
2. Prestations
Les prestations comprennent :
- audit stratégique
- accompagnement
- plan d’action
- produits digitaux
Les détails sont précisés dans les offres.
3. Prix
Les prix sont exprimés en euros.
TVA non applicable – article 293B du CGI.
4. Paiement
Le paiement est exigé avant le début de la prestation.
Pour les produits digitaux, le paiement est immédiat.
5. Produits digitaux
Les produits digitaux (ebooks, workbooks, etc.) sont accessibles immédiatement après paiement.
Aucun remboursement ne pourra être effectué après téléchargement.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement.
7. Prestations de service
Les prestations sont des prestations intellectuelles personnalisées.
Aucun remboursement ne pourra être exigé après démarrage.
8. Responsabilité
Le prestataire est soumis à une obligation de moyens, pas de résultats
Le client reste responsable des décisions prises et des résultats obtenus.
9. Données personnelles
Les données sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.